{"id":1724,"date":"2014-04-08T15:27:39","date_gmt":"2014-04-08T15:27:39","guid":{"rendered":"http:\/\/rstp.fantomdesign.net\/?page_id=1724"},"modified":"2020-09-17T17:06:34","modified_gmt":"2020-09-17T21:06:34","slug":"9-foire-aux-questions","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/rstptemp.turnbull.co\/fr\/9-foire-aux-questions\/","title":{"rendered":"9. Foire aux questions"},"content":{"rendered":"<div class='content-column three_fourth'><div style=\"padding-right:20px;\"><p><a name=\"top\"><\/a>Foire aux questions \u00e0 propos du parrainge par un Groupe de cinq<\/p>\n<ul>\n<li><a href=\"#rsd\">J&rsquo;ai entendu que les demandeurs d&rsquo;asile parrain\u00e9s par un Groupe de cinq dans le cadre du Programme de parrainage priv\u00e9 des r\u00e9fugi\u00e9s (PPPR) doivent pr\u00e9senter une preuve de statut de r\u00e9fugi\u00e9. Pouvez-vous me dire quels documents sont n\u00e9cessaires?<\/a><\/li>\n<li><a href=\"#contin\">Qu&rsquo;est-ce qu&rsquo;un plan d&rsquo;urgence?<\/a><\/li>\n<li><a href=\"#refused\">Mon engagement de parrainage a \u00e9t\u00e9 refus\u00e9 par le Centre des op\u00e9rations de r\u00e9installation d&rsquo;Ottawa (COR-O). Que puis-je faire maintenant?<\/a><\/li>\n<li><a href=\"#refused\">Y a t-il des frais pour la demande?<\/a><\/li>\n<li><a href=\"#money\">Les r\u00e9fugi\u00e9s \u00e0 l&rsquo;\u00e9tranger ont dit qu&rsquo;ils peuvent contribuer de l&rsquo;argent si nous les parrainons. Puis-je l&rsquo;accepter? <\/a><\/li>\n<li><a href=\"#forms\">Que dois-je garder \u00e0 l&rsquo;esprit au moment de remplir les formulaires de demande de parrainage?<\/a><\/li>\n<li><a href=\"#aunt\">Je voudrais parrainer ma tante, mais elle est tr\u00e8s malade. Peut-elle \u00eatre refus\u00e9e \u00e0 l&rsquo;examen m\u00e9dical?<\/a><\/li>\n<li><a href=\"#approved\">Ma demande a \u00e9t\u00e9 approuv\u00e9e par le COR-O. Qu&rsquo;est-ce qui va arriver maintenant?<\/a><\/li>\n<li><a href=\"#time\">J&rsquo;ai envoy\u00e9 mon engagement de parrainage. Combien de temps faudra-t-il jusqu&rsquo;\u00e0 l&rsquo;arriv\u00e9e des r\u00e9fugi\u00e9s?<\/a><\/li>\n<li><a href=\"#status\">Comment puis-je informer le bureau des visas du changement des coordonn\u00e9es ou de la composition de la famille du r\u00e9fugi\u00e9?<\/a><\/li>\n<\/ul><\/div><\/div><div class='content-column one_fourth last_column'><div class=\"box phone\"><strong>Vous ne trouvez pas vos questions ici?<\/strong><br \/>\n<a href=\"\/fr\/contactez-nous\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">Contactez le PFPR<\/a><\/div><\/div><div class='clear_column'><\/div><\/p>\n<p><strong><a name=\"rsd\"><\/a>J&rsquo;ai entendu dire que les demandeurs d&rsquo;asile parrain\u00e9s par un Groupe de cinq dans le cadre du Programme de parrainage priv\u00e9 des r\u00e9fugi\u00e9s (PPPR) doivent pr\u00e9senter une preuve de statut de r\u00e9fugi\u00e9. Pouvez-vous me dire quels documents sont n\u00e9cessaires?<\/strong><br \/>\nLa ou les personnes que vous souhaitez parrainer en tant que Groupe de cinq doivent obligatoirement avoir le statut de r\u00e9fugi\u00e9 reconnu par leur pays d&rsquo;accueil ou par le HCR, et une preuve documentaire de ce statut doit \u00eatre jointe au dossier de demande. La preuve du statut de r\u00e9fugi\u00e9s est normalement \u00e9mise apr\u00e8s que le r\u00e9fugi\u00e9 est sujet au processus de d\u00e9termination du statut de r\u00e9fugi\u00e9 (DSR). Dans certains pays, c&rsquo;est le gouvernement qui effectue la DSR, et dans d&rsquo;autres, c&rsquo;est le HCR. Pour d\u00e9couvrir quel organisme effectue la DSR dans un pays pr\u00e9cis, veuillez consulter <a href=\"http:\/\/www.rstp.ca\/wp-content\/uploads\/2017\/01\/RSDs-by-country-updated-January-2017Final.pdf\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">le r\u00e9sum\u00e9 de l&rsquo;enregistrement des r\u00e9fugi\u00e9s et de la d\u00e9termination du statut de r\u00e9fugi\u00e9s selon le pays d&rsquo;accueil<\/a> sur le site Web du PFPR.<\/p>\n<p>Les r\u00e9fugi\u00e9s parrain\u00e9s par un Groupe de cinq ou un R\u00e9pondant communautaire doivent joindre une copie de leur preuve de statut de r\u00e9fugi\u00e9 au dossier de demande. La demande sera refus\u00e9e si vous ne joignez pas une copie de la preuve de statut de r\u00e9fugi\u00e9 de la personne que vous parrainez au dossier de demande.<\/p>\n<p>Veuillez noter que la preuve de statut de r\u00e9fugi\u00e9 n&rsquo;est pas la m\u00eame chose que la carte d&rsquo;enregistrement du HCR ou le certificat de demandeur d&rsquo;asile. En r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale, les cartes ou documents d&rsquo;enregistrement des r\u00e9fugi\u00e9s ou les certificats de demandeurs d&rsquo;asile ne sont pas accept\u00e9es comme des preuves valides du statut de r\u00e9fugi\u00e9s.<\/p>\n<p>IMPORTANT : L&rsquo;exemption temporaire qui permettait aux Groupes de cinq et aux R\u00e9pondants communautaires de parrainer des Syriens et des Irakiens dans le cadre du Programme de parrainage priv\u00e9 des r\u00e9fugi\u00e9s sans joindre une copie de leur preuve de statut de r\u00e9fugi\u00e9 au dossier de demande a pris en janvier 2017.<\/p>\n<p><strong><a name=\"contin\"><\/a>Qu&rsquo;est-ce qu&rsquo;un plan d&rsquo;urgence?<\/strong><br \/>\nIl peut \u00eatre utile d&rsquo;inclure un plan d&rsquo;urgence dans votre plan d\u2019\u00e9tablissement, bien qu&rsquo;on ne vous le demande pas explicitement. Il s&rsquo;agit d&rsquo;un plan de secours pour expliquer ce que le groupe de parrainage ferait si le plan d\u2019\u00e9tablissement initial ne fonctionnait pas, par exemple si les r\u00e9fugi\u00e9s ne pouvaient pas vivre avec la personne qui propose de fournir le logement en nature (comment le groupe de parrainage s&rsquo;y prendrait-il pour trouver un autre logement?).<\/p>\n<p><strong><a name=\"refused\"><\/a>Mon engagement de parrainage a \u00e9t\u00e9 refus\u00e9 par IRCC. Que puis-je faire maintenant?<\/strong><br \/>\nLes motifs du refus seront \u00e9nonc\u00e9s dans la lettre de refus envoy\u00e9e par IRCC au groupe de parrainage.\u00a0 Vous trouverez un document (en anglais seulement) <a href=\"http:\/\/www.rstp.ca\/wp-content\/uploads\/2016\/07\/E7_Refusal-Enquiries_EN-002.pdf\">ici<\/a> qui explique les d\u00e9marches possibles \u00e0 suivre lorsqu&rsquo;une demande de parrainage a \u00e9t\u00e9 refus\u00e9e. Pour de plus amples renseignements, communiquez avec le PFPR.<\/p>\n<p><strong><a name=\"fees\"><\/a>Y a t-il des frais de demande?<\/strong><br \/>\nIl n&rsquo;y a aucun frais li\u00e9 \u00e0 la soumission d&rsquo;une demande de parrainage de r\u00e9fugi\u00e9s, quelle que soit la composition du groupe de parrainage.<\/p>\n<p><strong><a name=\"money\"><\/a>Les r\u00e9fugi\u00e9s \u00e0 l&rsquo;\u00e9tranger ont dit qu&rsquo;ils peuvent contribuer de l&rsquo;argent si nous pouvons les parrainer. Puis-je l&rsquo;accepter?<br \/>\n<\/strong>Non. Dans le cadre du Programme de parrainage priv\u00e9 des r\u00e9fugi\u00e9s (PPPR), il est interdit aux parrains d&rsquo;accepter de l&rsquo;argent en \u00e9change du parrainage. Le groupe de parrainage ne peut pas obliger ou contraindre le r\u00e9fugi\u00e9 \u00e0 contribuer aux co\u00fbts du parrainage.<\/p>\n<p><a class=\"button style1\" href=\"#top\">HAUT DE PAGE<\/a><\/p>\n<p><strong><a name=\"forms\"><\/a>Que dois-je garder \u00e0 l&rsquo;esprit au moment de remplir les formulaires de demande de parrainage?<\/strong><\/p>\n<p>Avant de commencer \u00e0 remplir les formulaires, lisez attentivement le<a href=\"https:\/\/www.canada.ca\/fr\/immigration-refugies-citoyennete\/services\/demande\/formulaires-demande-guides\/guide-parrainer-refugies-refugies-groupes-cinq.html\"> Guide d&rsquo;instructions \u00e0 l&rsquo;intention des Groupes de cinq<\/a>.<\/p>\n<ol>\n<li>Identifiez un repr\u00e9sentant de votre groupe et assurez-vous d&rsquo;inclure des coordonn\u00e9es exactes pour chaque membre du groupe.<\/li>\n<li>R\u00e9digez un plan d&rsquo;\u00e9tablissement aussi d\u00e9taill\u00e9 que possible.<\/li>\n<li>Assurez-vous que chaque membre qui contribue financi\u00e8rement a rempli et sign\u00e9 un formulaire du Profil financier.<\/li>\n<li>Assurez-vous que chaque membre du groupe a rempli et sign\u00e9 le formulaire d&rsquo;\u00c9valuation du r\u00e9pondant.<\/li>\n<li>Assurez-vous de joindre tous les documents n\u00e9cessaires, y compris une copie du document qui prouve que le demandeur d&rsquo;asile a le statut de r\u00e9fugi\u00e9 (c&rsquo;est-\u00e0-dire, la preuve de statut de r\u00e9fugi\u00e9).<\/li>\n<li>Assurez-vous de joindre la preuve de citoyennet\u00e9 ou de r\u00e9sidence permanente canadienne de chaque membre du groupe.<\/li>\n<li>N&rsquo;oubliez pas d&rsquo;expliquer en d\u00e9tail les dons en nature, en particulier le logement.<\/li>\n<li>Veillez \u00e0 ce que le nom et la date de naissance de chaque parrain et de chaque membre de la famille parrain\u00e9e soient uniformes dans tous les formulaires.<\/li>\n<li>Assurez-vous de citer tous les membres de la famille du r\u00e9fugi\u00e9 qui r\u00e9pondent \u00e0 la d\u00e9finition d&rsquo;un membre de la famille (c&rsquo;est-\u00e0-dire, l&rsquo;\u00e9poux ou conjoint du demandeur d&rsquo;asile et tous les enfants \u00e0 charge de moins de 22 ans) dans les formulaires de demande et de les prendre en compte dans vos calculs budg\u00e9taires.<\/li>\n<\/ol>\n<p><strong><a name=\"aunt\"><\/a>Je souhaite parrainer ma tante, mais elle est tr\u00e8s malade. Sera-t-elle refus\u00e9e \u00e0 l&rsquo;examen m\u00e9dical?<\/strong><br \/>\nUn r\u00e9fugi\u00e9 ne peut \u00eatre refus\u00e9 pour des raisons m\u00e9dicales que s&rsquo;il souffre d&rsquo;une maladie qui pourrait pr\u00e9senter un danger pour la sant\u00e9 ou la s\u00e9curit\u00e9 publiques des Canadiens. Les r\u00e9fugi\u00e9s ne peuvent pas \u00eatre refus\u00e9s pour motif qu&rsquo;ils repr\u00e9senteraient un fardeau pour le syst\u00e8me de sant\u00e9 canadien.<\/p>\n<p><strong><a name=\"approved\"><\/a>Ma demande a \u00e9t\u00e9 approuv\u00e9e par le COR-O. Qu&rsquo;est-ce qui va arriver maintenant?<br \/>\n<\/strong>Votre demande sera transmise au bureau des visas appropri\u00e9. Le bureau des visas convoquera le r\u00e9fugi\u00e9 \u00e0 une entrevue et d\u00e9clenchera les contr\u00f4les de s\u00e9curit\u00e9 et d&rsquo;ant\u00e9c\u00e9dents criminels. On demandera \u00e9galement aux r\u00e9fugi\u00e9s de passer des examens m\u00e9dicaux. Si la demande est approuv\u00e9e et le r\u00e9fugi\u00e9 passe les contr\u00f4les d&rsquo;admissibilit\u00e9 avec succ\u00e8es, le r\u00e9fugi\u00e9 recevra un visa de r\u00e9sidence permanente. L&rsquo;Organisation internationale pour les r\u00e9fugi\u00e9s (OIM) r\u00e9servera le vol du r\u00e9fugi\u00e9s pour le Canada.<\/p>\n<p><strong><a name=\"time\"><\/a>J&rsquo;ai soumis ma demande de parrainage. Combien de temps faudra-t-il jusqu&rsquo;\u00e0 l&rsquo;arriv\u00e9e des r\u00e9fugi\u00e9s?<\/strong><br \/>\nLe traitement de la demande peut prendre de quelques mois \u00e0 plusieurs ann\u00e9es entre le moment o\u00f9 la demande est re\u00e7ue par le bureau des visas et l&rsquo;arriv\u00e9e des r\u00e9fugi\u00e9s au Canada, en fonction du bureau des visas et de la complexit\u00e9 du dossier. Les d\u00e9lais de traitement pour les r\u00e9fugi\u00e9s parrain\u00e9s par le secteur priv\u00e9 sont affich\u00e9s sur <a href=\"https:\/\/www.canada.ca\/fr\/immigration-refugies-citoyennete\/services\/demande\/verifier-delais-traitement.html\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">le site Web d&rsquo;IRCC<\/a>.<\/p>\n<p><strong><a name=\"status\"><\/a>Comment puis-je informer le bureau des visas du changement des coordonn\u00e9es ou de la composition de la famille du r\u00e9fugi\u00e9?<\/strong><br \/>\nPour \u00e9viter les probl\u00e8mes, il est tr\u00e8s important de s&rsquo;assurer que le bureau des visas a toujours l&rsquo;information la plus actualis\u00e9e et exacte pour les r\u00e9fugi\u00e9s. Pour informer le bureau des visas d&rsquo;un changement de coordonn\u00e9es ou\u00a0 de la composition de la famille (comme la naissance d&rsquo;un nouveau b\u00e9b\u00e9, ou un mariage) ou de toute autre modification, envoyez l&rsquo;information au COR-O qui la transmettra au bureau des visas.<\/p>\n<p><a class=\"button style1\" style=\"margin-top: 25px;\" href=\"\/fr\/parrainage-de-refugies\/groupe-des-cinq\/8-processus-de-parrainage\/\">PR\u00c9C\u00c9DENT<\/a> <a class=\"button style1\" style=\"margin-top: 25px;\" href=\"#top\">HAUT DE PAGE<\/a> <a class=\"button style1\" style=\"margin-top: 25px;\" href=\"\/fr\/parrainage-de-refugies\/groupe-des-cinq\/\">GROUPE DES CINQ<\/a><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p><a name=\"rsd\"><\/a>J&rsquo;ai entendu dire que les demandeurs d&rsquo;asile parrain\u00e9s par un Groupe de cinq dans le cadre du Programme de parrainage priv\u00e9 des r\u00e9fugi\u00e9s (PPPR) doivent pr\u00e9senter une preuve de statut de r\u00e9fugi\u00e9. Pouvez-vous me dire quels documents sont n\u00e9cessaires?<br \/>\nLa ou les personnes que vous souhaitez parrainer en tant que Groupe de cinq doivent obligatoirement avoir le statut de r\u00e9fugi\u00e9 reconnu par leur pays d&rsquo;accueil ou par le HCR,<\/p>\n","protected":false},"author":4,"featured_media":16779,"parent":0,"menu_order":8,"comment_status":"open","ping_status":"open","template":"","meta":{"_price":"","_stock":"","_tribe_ticket_header":"","_tribe_default_ticket_provider":"","_ticket_start_date":"","_ticket_end_date":"","_tribe_ticket_show_description":"","_tribe_ticket_show_not_going":false,"_tribe_ticket_use_global_stock":"","_tribe_ticket_global_stock_level":"","_global_stock_mode":"","_global_stock_cap":"","_tribe_rsvp_for_event":"","_tribe_ticket_going_count":"","_tribe_ticket_not_going_count":"","_tribe_tickets_list":"[]","_tribe_ticket_has_attendee_info_fields":false,"footnotes":"","_tec_slr_enabled":"","_tec_slr_layout":""},"class_list":["post-1724","page","type-page","status-publish","has-post-thumbnail","hentry"],"featured_image_src":"https:\/\/rstptemp.turnbull.co\/wp-content\/uploads\/2014\/04\/question.jpg","meta_box":{"directory_search_taxonomies":[],"directory_card_taxonomies":[],"directory_restrict_tax":"","directory_restrict_term":""},"ticketed":false,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/rstptemp.turnbull.co\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1724","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/rstptemp.turnbull.co\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/rstptemp.turnbull.co\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/rstptemp.turnbull.co\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/4"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/rstptemp.turnbull.co\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1724"}],"version-history":[{"count":12,"href":"https:\/\/rstptemp.turnbull.co\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1724\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":12482,"href":"https:\/\/rstptemp.turnbull.co\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1724\/revisions\/12482"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/rstptemp.turnbull.co\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/16779"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/rstptemp.turnbull.co\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1724"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}